Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ASTER
SARL DU GRAND BOURRY, EURL

Numéro de dépôt :
4025898
Date de dépôt :
08/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2023
ROYAL ASTER de DU GRAND BOURRY

Présentation de la marque ROYAL ASTER

Déposée par voie électronique le 8 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU GRAND BOURRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL ASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU GRAND BOURRY domicilié(e) Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 177 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU GRAND BOURRY, M. Laurent GUILLOT domicilié(e) Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France.

La marque ROYAL ASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ASTER est expirée depuis le 8 août 2023.

DU GRAND BOURRY a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE POLLET , VALVENT , ROI HENRI , CLOS DES ANGES , A. DE COLIGNY , LES GOURMANDINS , ROSE BONBON , LA LAUNE , LA GRANDE COURONNE , French & RED


SARL DU GRAND BOURRY, EURL - Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France - SIREN 521177915


SARL DU GRAND BOURRY, M. Laurent GUILLOT - Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659371 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Errata sur les inscriptions - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 17 février 2016 - Erratum n°662958 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-17

Errata sur les inscriptions - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Vins.