Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PERE GUILLOT
SARL DU GRAND BOURRY, SARL

Numéro de dépôt :
94504252
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2024

Présentation de la marque DOMAINE DU PERE GUILLOT

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU GRAND BOURRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU PERE GUILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU GRAND BOURRY domicilié(e) ROUTE DU PONT DES TOURRADONS - 30740 - LE CAILAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 177 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU GRAND BOURRY, M. GUILLOT LAURENT domicilié(e) ROUTE DU PONT DES TOURRADONS - 30740 - LE CAILAR - France.

La marque DOMAINE DU PERE GUILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU PERE GUILLOT est expirée depuis le 26 janvier 2024.

DU GRAND BOURRY a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE POLLET , VALVENT , ROI HENRI , ROYAL ASTER , CLOS DES ANGES , A. DE COLIGNY , LES GOURMANDINS , ROSE BONBON , LA LAUNE , LA GRANDE COURONNE


SARL DU GRAND BOURRY, SARL - ROUTE DU PONT DES TOURRADONS - 30740 - LE CAILAR - France - SIREN 521177915


SARL DU GRAND BOURRY, M. GUILLOT LAURENT - ROUTE DU PONT DES TOURRADONS - 30740 - LE CAILAR - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2003 n°2251810 - Publication au BOPI 2003-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Inscription le 2 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580510 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-02

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2014 n°2557698 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée tous ces produits provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU PERE GUILLOT", liqueurs, spiritueux et alcools (à l'exception des eaux-de-vie)