Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA LOSNE
SCEA DU GRAND BOURRY, SCEA

Numéro de dépôt :
3013004
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2020
DOMAINE DE LA LOSNE de DU GRAND BOURRY

Présentation de la marque DOMAINE DE LA LOSNE

Déposée le 2 mars 2000 par DU GRAND BOURRYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA LOSNE »

Le déposant est DU GRAND BOURRYTODO domicilié(e) ROUTE DU PONT DES TOURRADONS - 30740 - LE CAILAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 975 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU GRAND BOURRY domicilié(e) ROUTE DU PONT DES TOURRADONS - 30740 - LE CAILAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA LOSNE est expirée depuis le 2 mars 2020.

DU GRAND BOURRY a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE POLLET , VALVENT , ROI HENRI , ROYAL ASTER , CLOS DES ANGES , A. DE COLIGNY , LES GOURMANDINS , ROSE BONBON , LA LAUNE , LA GRANDE COURONNE


SCEA DU GRAND BOURRY, SCEA - ROUTE DU PONT DES TOURRADONS - 30740 - LE CAILAR - France - SIREN 408975274


SCEA DU GRAND BOURRY - ROUTE DU PONT DES TOURRADONS - 30740 - LE CAILAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447467 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 25 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°802657 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25

Vin d'appellation d'origine "Costières de Nîmes" provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de la Losne".