Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA LAUNE
SARL DU GRAND BOURRY, EURL

Numéro de dépôt :
3921561
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
DOMAINE DE LA LAUNE de DU GRAND BOURRY

Présentation de la marque DOMAINE DE LA LAUNE

Déposée le 22 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU GRAND BOURRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA LAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU GRAND BOURRY domicilié(e) Route du Pont Des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 177 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU GRAND BOURRY, M. GUILLOT Laurent domicilié(e) Route du Pont Des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France.

La marque DOMAINE DE LA LAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA LAUNE est expirée depuis le 22 mai 2022.

DU GRAND BOURRY a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE POLLET , VALVENT , ROI HENRI , ROYAL ASTER , CLOS DES ANGES , A. DE COLIGNY , LES GOURMANDINS , ROSE BONBON , LA LAUNE , LA GRANDE COURONNE


SARL DU GRAND BOURRY, EURL - Route du Pont Des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France - SIREN 521177915


SARL DU GRAND BOURRY, M. GUILLOT Laurent - Route du Pont Des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Boissons alcoolisées (à l'exception à des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée spiritueux.