Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELAIN DU MOULIN
SARL DU GRAND BOURRY, EURL

Numéro de dépôt :
4041461
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2023
CHATELAIN DU MOULIN de DU GRAND BOURRY

Présentation de la marque CHATELAIN DU MOULIN

Déposée le 21 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU GRAND BOURRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATELAIN DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU GRAND BOURRY domicilié(e) Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 177 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU GRAND BOURRY, M. GUILLOT Laurent domicilié(e) Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France.

La marque CHATELAIN DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELAIN DU MOULIN est expirée depuis le 21 octobre 2023.

DU GRAND BOURRY a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE POLLET , VALVENT , ROI HENRI , ROYAL ASTER , CLOS DES ANGES , A. DE COLIGNY , LES GOURMANDINS , ROSE BONBON , LA LAUNE , LA GRANDE COURONNE


SARL DU GRAND BOURRY, EURL - Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France - SIREN 521177915


SARL DU GRAND BOURRY, M. GUILLOT Laurent - Route Du Pont des Tourradons - 30740 - LE CAILAR - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.