Déposée le 2 avril 2013 par monsieur du Fontenioux Guillaume et monsieur du Fontenioux Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TERRE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Les déposants sont monsieur du Fontenioux Guillaume domicilié(e) Château de Terre Neuve - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France et monsieur du Fontenioux Henri domicilié(e) Château de Terre Neuve - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. du Fontenioux Guillaume domicilié(e) Château de Terre Neuve - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France.
La marque TERRE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994731.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE NEUVE est expirée depuis le 2 avril 2023.
M. du Fontenioux Guillaume - Château de Terre Neuve - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France
M. du Fontenioux Henri - Château de Terre Neuve - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France
M. du Fontenioux Guillaume - Château de Terre Neuve - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Errata de la publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
