Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE DOYENNE
SCEA DU DOYENNE, SCEA

Numéro de dépôt :
94511382
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2024

Présentation de la marque CHATEAU LE DOYENNE

Déposée le 11 mars 1994 par DU DOYENNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE DOYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est DU DOYENNETODO domicilié(e) 27 Chemin de Loupes - 33880 - SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 087 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU DOYENNE, Mme WATRIN Dominique domicilié(e) 27 Chemin de Loupes - 33880 - SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU LE DOYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE DOYENNE est expirée depuis le 11 mars 2024.

DU DOYENNE a également déposé les autres marques suivantes : KARA , CHATEAU CONSTANCE


SCEA DU DOYENNE, SCEA - 27 Chemin de Loupes - 33880 - SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - France - SIREN 394087795


SCEA DU DOYENNE, Mme WATRIN Dominique - 27 Chemin de Loupes - 33880 - SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258139 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 28 février 2014 n°2552215 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LE DOYENNE"