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Marques déposées par DU DOYENNE (SOCIETE CIVILE d'EXPLOITATION AGRICOLETODO
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LES GRAPPES DU DOYENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRAPPES DU DOYENNE
S.C.E.A. DU DOYENNE (SOCIETE CIVILE d'EXPLOITATION AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
94531477
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque LES GRAPPES DU DOYENNE

Déposée le 28 juillet 1994 par DU DOYENNE (SOCIETE CIVILE d'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GRAPPES DU DOYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est DU DOYENNE (SOCIETE CIVILE d'EXPLOITATION AGRICOLETODO domicilié(e) SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - BP No 9, 33880 CAMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 087 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique WATRIN représentant la SCEA du DOYENNE - France.

La marque LES GRAPPES DU DOYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAPPES DU DOYENNE est expirée depuis le 28 juillet 2004.


S.C.E.A. DU DOYENNE (SOCIETE CIVILE d'EXPLOITATION AGRICOLE) - SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - BP No 9, 33880 CAMBES - France - SIREN 394087795


Madame Dominique WATRIN représentant la SCEA du DOYENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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