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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du DOMAINE
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MONICA ET GILLES BUISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONICA ET GILLES BUISSON
SARL du DOMAINE

Numéro de dépôt :
95581842
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
18/07/2005

Présentation de la marque MONICA ET GILLES BUISSON

Déposée le 18 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du DOMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MONICA ET GILLES BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) du DOMAINE domicilié(e) 21190 SAINT-ROMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 677 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL du DOMAINE M. et Gilles BUISSON - France.

La marque MONICA ET GILLES BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONICA ET GILLES BUISSON est expirée depuis le 18 juillet 2005.


SARL du DOMAINE - 21190 SAINT-ROMAIN - France - SIREN 400677894


SARL du DOMAINE M. et Gilles BUISSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Vin

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.