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Marques déposées par la société DU DOMAINE SAINT VINCENT
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LES GALETS DE TISSEVENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GALETS DE TISSEVENT
SCEA DU DOMAINE SAINT VINCENT, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4361394
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
LES GALETS DE TISSEVENT de DU DOMAINE SAINT VINCENT

Présentation de la marque LES GALETS DE TISSEVENT

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par la société DU DOMAINE SAINT VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GALETS DE TISSEVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la société DU DOMAINE SAINT VINCENT domicilié(e) Domaine Saint-Vincent - 26110 - VINSOBRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 523 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque LES GALETS DE TISSEVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GALETS DE TISSEVENT arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

DU DOMAINE SAINT VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : DSV DOMAINE SAINT-VINCENT LA COMBE , DSV , DOMAINE ST VINCENT


SCEA DU DOMAINE SAINT VINCENT, Société civile d'exploitation agricole - Domaine Saint-Vincent - 26110 - VINSOBRES - France - SIREN 753523224


Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ; spiritueux.