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Marques déposées par la société DU DOMAINE SAINT VINCENT
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DOMAINE ST VINCENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE ST VINCENT
SCEA DU DOMAINE SAINT VINCENT, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4361396
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
DOMAINE ST VINCENT de DU DOMAINE SAINT VINCENT

Présentation de la marque DOMAINE ST VINCENT

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par la société DU DOMAINE SAINT VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE ST VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la société DU DOMAINE SAINT VINCENT domicilié(e) Domaine Saint-Vincent - 26110 - VINSOBRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 523 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque DOMAINE ST VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ST VINCENT arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

DU DOMAINE SAINT VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : DSV DOMAINE SAINT-VINCENT LA COMBE , LES GALETS DE TISSEVENT , DSV


SCEA DU DOMAINE SAINT VINCENT, Société civile d'exploitation agricole - Domaine Saint-Vincent - 26110 - VINSOBRES - France - SIREN 753523224


Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Huiles à usage alimentaire ; huile d'olive à usage alimentaire ; huile d'olive extra vierge ; tapenade ; olives conservées ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ;

Biscuits ;

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Saint Vincent.