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Marques déposées par la société DU DOMAINE ROLET PERE & FILS
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ROLET BRUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLET BRUT
SCEA DU DOMAINE ROLET PERE & FILS, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3895782
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
ROLET BRUT de DU DOMAINE ROLET PERE & FILS

Présentation de la marque ROLET BRUT

Déposée le 9 février 2012 par la société DU DOMAINE ROLET PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROLET BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société DU DOMAINE ROLET PERE & FILS domicilié(e) Lieu dit Montessorin, Route de Dole - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 495 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer et Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ROLET BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLET BRUT est expirée depuis le 9 février 2022.

DU DOMAINE ROLET PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LEGATION , DOMAINE ROLET PERE & FILS , COEUR DE CHARDONNAY , CUVEE MEMORIAL


SCEA DU DOMAINE ROLET PERE & FILS, Société Civile d'Exploitation Agricole - Lieu dit Montessorin, Route de Dole - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 489495259


Cabinet Meyer et Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Vins, vins d'appellation d'origine, vins mousseux, boissons alcooliques contenant des fruits, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs.