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Marques déposées par du Domaine MICHELTODO
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Domaine Michel CLESSÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine Michel CLESSÉ
SCEA du Domaine MICHEL, SCE

Numéro de dépôt :
3712716
Date de dépôt :
12/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2030
Domaine Michel CLESSÉ de du Domaine MICHEL

Présentation de la marque Domaine Michel CLESSÉ

Déposée le 12 février 2010 par du Domaine MICHELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Michel CLESSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est du Domaine MICHELTODO domicilié(e) 372 route de Cray, cidex 624 - 71260 - CLESSÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 761 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Domaine MICHEL, SCE, M. MICHEL Franck domicilié(e) 372 route de Cray, cidex 624 - 71260 - CLESSÉ - France.

La marque Domaine Michel CLESSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Michel CLESSÉ arrivera à expiration en date du 12 février 2030.


SCEA du Domaine MICHEL, SCE - 372 route de Cray, cidex 624 - 71260 - CLESSÉ - France - SIREN 333761252


SCEA du Domaine MICHEL, SCE, M. MICHEL Franck - 372 route de Cray, cidex 624 - 71260 - CLESSÉ - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2020 n°2737541 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, spiritueux ; cidres ; vins d'appellation d'origine. Extraits ou essences alcooliques.