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Marques déposées par DU DOMAINE MICHEL JUILLOTTODO
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MONTRUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTRUC
SCEA DU DOMAINE MICHEL JUILLOT

Numéro de dépôt :
3156487
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/03/2012
MONTRUC de DU DOMAINE MICHEL JUILLOT

Présentation de la marque MONTRUC

Déposée le 20 mars 2002 par DU DOMAINE MICHEL JUILLOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MONTRUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est DU DOMAINE MICHEL JUILLOTTODO domicilié(e) Société civile d'exploitation agricole, Grande Rue,71640 MERCUREY - 71640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 016 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.J.F. ALLIANCE JURIDIQUE et FISCALE SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) 77, grande rue St. Cosme, BP 319,CHALON SUR SAONE 71108 - France.

La marque MONTRUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTRUC est expirée depuis le 20 mars 2012.

DU DOMAINE MICHEL JUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : Les Vignes de Maillonge , MONTRUC , Clos Bigarreau


SCEA DU DOMAINE MICHEL JUILLOT - Société civile d'exploitation agricole, Grande Rue,71640 MERCUREY - 71640 - France - SIREN 352016356


A.J.F. ALLIANCE JURIDIQUE et FISCALE SOCIETE D'AVOCATS - 77, grande rue St. Cosme, BP 319,CHALON SUR SAONE 71108 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Vins, eaux de vie Bières, eaux minérales, jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.