Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Vignes de Maillonge
SCEA du Domaine Michel Juillot, SCEA

Numéro de dépôt :
4008650
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
Les Vignes de Maillonge de du Domaine Michel Juillot

Présentation de la marque Les Vignes de Maillonge

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par du Domaine Michel JuillotTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vignes de Maillonge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est du Domaine Michel JuillotTODO domicilié(e) 59 Grande Rue - 71640 - Mercurey - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 016 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Domaine Michel Juillot, M. Laurent Juillot domicilié(e) 59 Grande Rue - 71640 - Mercurey - France.

La marque Les Vignes de Maillonge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vignes de Maillonge est expirée depuis le 30 mai 2023.

du Domaine Michel Juillot a également déposé les autres marques suivantes : MONTRUC , MONTRUC , Clos Bigarreau


SCEA du Domaine Michel Juillot, SCEA - 59 Grande Rue - 71640 - Mercurey - France - SIREN 352016356


SCEA du Domaine Michel Juillot, M. Laurent Juillot - 59 Grande Rue - 71640 - Mercurey - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.