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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du DOMAINE M. et Gilles BUISSON
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BMG " SOUS LA VELLE "
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BMG " SOUS LA VELLE "
SARL du DOMAINE M. et Gilles BUISSON

Numéro de dépôt :
99800913
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque BMG " SOUS LA VELLE "

Déposée le 25 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du DOMAINE M. et Gilles BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BMG " SOUS LA VELLE " »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) du DOMAINE M. et Gilles BUISSON domicilié(e) 21190 SAINT-ROMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 677 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL du DOMAINE M. et Gilles BUISSON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 31 33 33 42

du DOMAINE M. et Gilles BUISSON a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des MARGOTIERES Domaine des margotières


SARL du DOMAINE M. et Gilles BUISSON - 21190 SAINT-ROMAIN - France - SIREN 400677894


SARL du DOMAINE M. et Gilles BUISSON - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°319007 - Publication le 6 août 1999 au BOPI 2001-03-27

Production agricole : Vins Boissons alcoolisées : vins Vente de produits alimentaire : - vins.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.