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Marques déposées par DU DOMAINE JEAN COLLET & FILSTODO
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DOMAINE COSTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COSTAL
SCEA DU DOMAINE JEAN COLLET & FILS

Numéro de dépôt :
95566395
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2005

Présentation de la marque DOMAINE COSTAL

Déposée le 30 mars 1995 par DU DOMAINE JEAN COLLET & FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est DU DOMAINE JEAN COLLET & FILSTODO domicilié(e) 15 AVENUE DE LA LIBERTE B.P. 61, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 357 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU DOMAINE JEAN COLLET & FILS - France.

La marque DOMAINE COSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COSTAL est expirée depuis le 30 mars 2005.

DU DOMAINE JEAN COLLET & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE JC & DOMINIQUE TUPINIER


SCEA DU DOMAINE JEAN COLLET & FILS - 15 AVENUE DE LA LIBERTE B.P. 61, 89800 CHABLIS - France - SIREN 318357340


SCEA DU DOMAINE JEAN COLLET & FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Vins d'appellation petit-chablis contrôlée Vins d'appellation chablis contrôlée Vins d'appellation chablis premier cru contrôlée Vins d'appellation chablis grand cru contrôlée