Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIOLETTA
SCEA DU DOMAINE FOULAQUIER, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4388005
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
VIOLETTA de DU DOMAINE FOULAQUIER

Présentation de la marque VIOLETTA

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par la société DU DOMAINE FOULAQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIOLETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la société DU DOMAINE FOULAQUIER domicilié(e) Domaine de Foulaquier, 1 Route des Embruscalles - 34270 - Claret - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 231 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain Berthet domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque VIOLETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIOLETTA arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

DU DOMAINE FOULAQUIER a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT DUC , GRAN'TONILLIÈRES , LA CHOUETTE BLANCHE , LES AMOURS VENDANGEURS , Foulaquier, Mas Foulaquier, Domaine Foulaquier, Chateau Foulaquier , L'OISEAU BLANC , FOULAQUIER mas


SCEA DU DOMAINE FOULAQUIER, Société civile d'exploitation agricole - Domaine de Foulaquier, 1 Route des Embruscalles - 34270 - Claret - France - SIREN 423231315


PROMARK, M. Alain Berthet - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Vins d'indication géographique protégée St Guilhem le Désert ; vins d'indication géographique protégée Pays d'Oc.