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Marques déposées par du DOMAINE DU PUITS DE COMPOSTELLETODO
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PUITS DE COMPOSTELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUITS DE COMPOSTELLE
SCEA du DOMAINE DU PUITS DE COMPOSTELLE

Numéro de dépôt :
3183420
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2012
PUITS DE COMPOSTELLE de du DOMAINE DU PUITS DE COMPOSTELLE

Présentation de la marque PUITS DE COMPOSTELLE

Déposée le 10 septembre 2002 par du DOMAINE DU PUITS DE COMPOSTELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUITS DE COMPOSTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est du DOMAINE DU PUITS DE COMPOSTELLETODO domicilié(e) 11 Bis Cour du Château,58400 LA CHARITÉ/LOIRE - 58400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 996 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU PUITS DE COMPOSTELLE domicilié(e) 11 bis, Cours du Château,58400 LA CHARITE SUR LOIRE - 58400 - France.

La marque PUITS DE COMPOSTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUITS DE COMPOSTELLE est expirée depuis le 10 septembre 2012.


SCEA du DOMAINE DU PUITS DE COMPOSTELLE - 11 Bis Cour du Château,58400 LA CHARITÉ/LOIRE - 58400 - France - SIREN 429996234


DOMAINE DU PUITS DE COMPOSTELLE - 11 bis, Cours du Château,58400 LA CHARITE SUR LOIRE - 58400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Vins. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)