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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du Domaine du Mas de Blaise
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DOMAINE du MAS de BLAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE du MAS de BLAISE
S.A.R.L. du Domaine du Mas de Blaise

Numéro de dépôt :
98760049
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque DOMAINE du MAS de BLAISE

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du Domaine du Mas de Blaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE du MAS de BLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) du Domaine du Mas de Blaise domicilié(e) 2, rue de la hanzière, 34320 Gabiau - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 608 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck SAGET - France.

La marque DOMAINE du MAS de BLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE du MAS de BLAISE est expirée depuis le 19 novembre 2008.


S.A.R.L. du Domaine du Mas de Blaise - 2, rue de la hanzière, 34320 Gabiau - France - SIREN 420608879


Franck SAGET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins de pays. Vins d'appellation d'origine. Eaux-de-vie d'appellation d'origine.