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Marques déposées par la société DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS
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COEUR DE LOUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE LOUP
DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS, EARL

Numéro de dépôt :
4090287
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2024
COEUR DE LOUP de DU DOMAINE DU JAS D\'ESCLANS

Présentation de la marque COEUR DE LOUP

Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par la société DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la société DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS domicilié(e) 3094 ROUTE DE CALLAS - 83920 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 301 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS, Mme. GWENAELLE DE WULF domicilié(e) 3094 ROUTE DE CALLAS - 83920 - LA MOTTE - France.

La marque COEUR DE LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE LOUP est expirée depuis le 13 mai 2024.


DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS, EARL - 3094 ROUTE DE CALLAS - 83920 - LA MOTTE - France - SIREN 442301339


DU DOMAINE DU JAS D'ESCLANS, Mme. GWENAELLE DE WULF - 3094 ROUTE DE CALLAS - 83920 - LA MOTTE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Vins.