Domaine du Haut des Terres Blanches

SCEA DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES, Société Civile d'Exploitation Agricole

Présentation de la marque Domaine du Haut des Terres Blanches

Déposée le 28 juin 2017 par la société DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Haut des Terres Blanches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la société DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES domicilié(e) 16 avenue Impériale - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 749 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Domaine du Haut des Terres Blanches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Haut des Terres Blanches arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES ERMITES , LES CHENES , LA BASTIDE DU SOMMELIER , DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES