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Marques déposées par la société DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES
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DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES
SCEA DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3719578
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2030
DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES de DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES

Déposée le 8 mars 2010 par la société DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la société DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES domicilié(e) 16 Avenue Impériale, Les Terres Blanches - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, SARL, Mme CORMIER Francoise domicilié(e) 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Haut des Terres Blanches , CUVEE DES ERMITES , LES CHENES , LA BASTIDE DU SOMMELIER


SCEA DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES, Société civile d'exploitation agricole - 16 Avenue Impériale, Les Terres Blanches - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


CORMIER REISS & ASSOCIES, SARL, Mme CORMIER Francoise - 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741893 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.