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Marques déposées par DU DOMAINE DU CLERAYTODO
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CLOS DE BOIS BRUNEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE BOIS BRUNEAU
SCEA DU DOMAINE DU CLERAY

Numéro de dépôt :
3206783
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
29/01/2013
CLOS DE BOIS BRUNEAU de DU DOMAINE DU CLERAY

Présentation de la marque CLOS DE BOIS BRUNEAU

Déposée le 29 janvier 2003 par DU DOMAINE DU CLERAYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « CLOS DE BOIS BRUNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est DU DOMAINE DU CLERAYTODO domicilié(e) LE CLERAY,44330 VALLET - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 948 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU DOMAINE DU CLERAY domicilié(e) LE CLERAY,44330 VALLET - 44330 - France.

La marque CLOS DE BOIS BRUNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE BOIS BRUNEAU est expirée depuis le 29 janvier 2013.

DU DOMAINE DU CLERAY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA HERSONNIÈRE , VIGNOBLES LOUIS LUNEAU , DOMAINE GOUPIL , DOMAINE DES NONGRAINS , DOMAINE DU CLÉRAY , DOMAINE DE LA CHÉNARDIÈRE , CLOS CHEVALLIER , CHÂTEAU DE BAUGÉ


SCEA DU DOMAINE DU CLERAY - LE CLERAY,44330 VALLET - 44330 - France - SIREN 318948163


SCEA DU DOMAINE DU CLERAY - LE CLERAY,44330 VALLET - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Inscription le 3 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578776 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-03

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