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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Du Domaine des 2 Roches
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DOMAINE DES DEUX ROCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES DEUX ROCHES
SARL Du Domaine des 2 Roches

Numéro de dépôt :
3069067
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2010
DOMAINE DES DEUX ROCHES de Du Domaine des 2 Roches

Présentation de la marque DOMAINE DES DEUX ROCHES

Déposée le 28 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Du Domaine des 2 Roches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES DEUX ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Du Domaine des 2 Roches domicilié(e) " Les Durandys ", 71960 DAVAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 431 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM CONSULTANTS - France.

La marque DOMAINE DES DEUX ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DEUX ROCHES est expirée depuis le 28 novembre 2010.


SARL Du Domaine des 2 Roches - " Les Durandys ", 71960 DAVAYE - France - SIREN 333431831


BRETLIM CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

- Vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine - Boissons de fruits et jus de fruits - Produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) - Fruits et légumes frais.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.