Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Vin des Alpilles Alpilles
Numéro de dépôt :
3349844
Date de dépôt :
31/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque Vin des Alpilles Alpilles
Déposée le 31 mars 2005 par du Domaine de ValditionTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Vin des Alpilles Alpilles »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462044 - Publication au BOPI 2007-10-08
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18