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Marques déposées par du Domaine de SerresTODO
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Domaine de Serres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Serres
SCEA du Domaine de Serres

Numéro de dépôt :
3292864
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/05/2014
Domaine de Serres de du Domaine de Serres

Présentation de la marque Domaine de Serres

Déposée le 19 mai 2004 par du Domaine de SerresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Domaine de Serres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est du Domaine de SerresTODO domicilié(e) Domaine de Serres,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 170 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Domaine de Serres domicilié(e) Domaine de Serres,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

La marque Domaine de Serres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Serres est expirée depuis le 19 mai 2014.

du Domaine de Serres a également déposé les autres marques suivantes : Château de Serres


SCEA du Domaine de Serres - Domaine de Serres,11000 CARCASSONNE - 11000 - France - SIREN 339170722


SCEA du Domaine de Serres - Domaine de Serres,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Gérance de biens immobiliers. Logements temporaires (location de). Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays provenant de l'exploitation exactement denommée “ Domaine de Serres ”.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.