Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société du Domaine de Serres Société Civile d'Exploitation Agricole
/
SERRES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SERRES
SCEA du Domaine de Serres Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3567345
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SERRES de du Domaine de Serres Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque SERRES

Déposée le 3 avril 2008 par la société du Domaine de Serres Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERRES »

Le déposant est la société du Domaine de Serres Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Domaine de Serres,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 170 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Domaine de Serres domicilié(e) Domaine de Serres,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


SCEA du Domaine de Serres Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine de Serres,11000 CARCASSONNE - 11000 - France - SIREN 339170722


SCEA du Domaine de Serres - Domaine de Serres,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505440 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.