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Marques déposées par du Domaine de Seaume LongueTODO
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HOMMAGE AUX PEINTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMMAGE AUX PEINTRES
S.C.E.A. du Domaine de Seaume Longue

Numéro de dépôt :
1561327
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque HOMMAGE AUX PEINTRES

Déposée le 14 novembre 1989 par du Domaine de Seaume LongueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « HOMMAGE AUX PEINTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est du Domaine de Seaume LongueTODO domicilié(e) 39, Route de Bollène, 84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - France.

La marque HOMMAGE AUX PEINTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMMAGE AUX PEINTRES est expirée depuis le 14 novembre 1999.

du Domaine de Seaume Longue a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DES PLONGEURS , COIFFES ET COSTUMES DE FRANCE , SITES ET MONUMENTS DE FRANCE , UTRIQUE FIDELIS SES SITES SES HEROS


S.C.E.A. du Domaine de Seaume Longue - 39, Route de Bollène, 84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Vins appellation contrôlée Côtes du Rhône et vins de table issus de cépages nobles