Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE PUILACHER PROLOGUE
SCEA DU DOMAINE DE PUILACHER, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3722828
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2030
DOMAINE DE PUILACHER PROLOGUE de DU DOMAINE DE PUILACHER

Présentation de la marque DOMAINE DE PUILACHER PROLOGUE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par la société DU DOMAINE DE PUILACHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE PUILACHER PROLOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la société DU DOMAINE DE PUILACHER domicilié(e) Domaine de Puilacher - 34230 - PUILACHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 488 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque DOMAINE DE PUILACHER PROLOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PUILACHER PROLOGUE arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.


SCEA DU DOMAINE DE PUILACHER, société civile d'exploitation agricole - Domaine de Puilacher - 34230 - PUILACHER - France - SIREN 422488890


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2020 n°2736465 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ou de poisson, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons de fruits, jus de fruits, nectars de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool ;

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée et Vins de Pays provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE PUILACHER.