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Marques déposées par DU DOMAINE DE NIZAS ET SALLELESTODO
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DOMAINE DE NIZAS MOSAÏQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE NIZAS MOSAÏQUE
S.C.E.A. DU DOMAINE DE NIZAS ET SALLELES

Numéro de dépôt :
3326647
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2014
DOMAINE DE NIZAS MOSAÏQUE de DU DOMAINE DE NIZAS ET SALLELES

Présentation de la marque DOMAINE DE NIZAS MOSAÏQUE

Déposée le 24 novembre 2004 par DU DOMAINE DE NIZAS ET SALLELESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE NIZAS MOSAÏQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est DU DOMAINE DE NIZAS ET SALLELESTODO domicilié(e) Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 341 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre DUBROMEL SCEA DU DOMAINE DE NIZAS ET SALLELES domicilié(e) Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France.

La marque DOMAINE DE NIZAS MOSAÏQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE NIZAS MOSAÏQUE est expirée depuis le 24 novembre 2014.


S.C.E.A. DU DOMAINE DE NIZAS ET SALLELES - Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France - SIREN 421341397


Monsieur Pierre DUBROMEL SCEA DU DOMAINE DE NIZAS ET SALLELES - Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays d'Oc provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine de Nizas et Salleles ” ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.