Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DU DOMAINE DE MOUCHACTODO
/
"GRAINS D'AUTOMNE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GRAINS D'AUTOMNE"
SCEA DU DOMAINE DE MOUCHAC

Numéro de dépôt :
3143822
Date de dépôt :
17/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2012
\

Présentation de la marque "GRAINS D'AUTOMNE"

Déposée le 17 janvier 2002 par DU DOMAINE DE MOUCHACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "GRAINS D'AUTOMNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est DU DOMAINE DE MOUCHACTODO domicilié(e) SAINT VIDOU,40190 LE FRECHE - 40190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU DOMAINE DE MOUCHAC, domicilié(e) ST VIDOU,40190 LE FRECHE - 40190 - France.

La marque "GRAINS D'AUTOMNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GRAINS D'AUTOMNE" est expirée depuis le 17 janvier 2012.


SCEA DU DOMAINE DE MOUCHAC - SAINT VIDOU,40190 LE FRECHE - 40190 - France


SCEA DU DOMAINE DE MOUCHAC, - ST VIDOU,40190 LE FRECHE - 40190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vins et spiritueux