Déposée le 18 février 2003 par du Domaine de LAVALTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA FONT DES ORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est du Domaine de LAVALTODO domicilié(e) Domaine de LAVAL,34720 CAUX - 34720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 705 446 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy CAZALIS de FONDOUCE - Gérant domicilié(e) 11 Ravine des Lataniers,97419 LA POSSESSION - 97419 - France.
La marque LA FONT DES ORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONT DES ORMES est expirée depuis le 18 février 2013.
SCEA du Domaine de LAVAL - Domaine de LAVAL,34720 CAUX - 34720 - France - SIREN 444705446
Guy CAZALIS de FONDOUCE - Gérant - 11 Ravine des Lataniers,97419 LA POSSESSION - 97419 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Inscription le 23 février 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°570238 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-23
Vins. Huiles comestibles. Miel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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