Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE ODETTE PERRÉON
S.C.E.A. du domaine de la madone Société civile

Numéro de dépôt :
98749762
Date de dépôt :
11/09/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/09/2008

Présentation de la marque MARIE ODETTE PERRÉON

Déposée le 11 septembre 1998 par la société du domaine de la madone Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « MARIE ODETTE PERRÉON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la société du domaine de la madone Société civile domicilié(e) 69460 LE PERRÉON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A du domaine de la madone - France.

La marque MARIE ODETTE PERRÉON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE ODETTE PERRÉON est expirée depuis le 11 septembre 2008.


S.C.E.A. du domaine de la madone Société civile - 69460 LE PERRÉON - France


S.C.E.A du domaine de la madone - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Vin A.O.C. Beaujolais Villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée Marie Odette BÉRERD.