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Marques déposées par du domaine de la Font des OrmesTODO
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TERRES MELEES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES MELEES
SCEA du domaine de la Font des Ormes, SCEA

Numéro de dépôt :
4358606
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
TERRES MELEES de du domaine de la Font des Ormes

Présentation de la marque TERRES MELEES

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par du domaine de la Font des OrmesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES MELEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est du domaine de la Font des OrmesTODO domicilié(e) - 34720 - CAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 705 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine de la Font des Ormes, M. Guy CAZALIS de FONDOUCE domicilié(e) - 34720 - CAUX - France.

La marque TERRES MELEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES MELEES arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

du domaine de la Font des Ormes a également déposé les autres marques suivantes : LA FONT DE L'OUN


SCEA du domaine de la Font des Ormes, SCEA - 34720 - CAUX - France - SIREN 444705446


SCEA Domaine de la Font des Ormes, M. Guy CAZALIS de FONDOUCE - 34720 - CAUX - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Bouteilles de vin ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières : vin, vin d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ;

Mise à disposition (transmission) d'informations à travers un réseau informatique ; Transmission via l'Internet d'informations pour consommateurs de biens et de services ; Fourniture d'accès à des bases de données en lignes y compris avec outils de recherches et ce, pour la vente de vin et de services y afférents.