Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ILE MARGAUX
S.C.E.A. du Domaine de l'Ile Margaux

Numéro de dépôt :
1593302
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ILE MARGAUX

Déposée le 7 août 1989 par du Domaine de l'Ile MargauxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'ILE MARGAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est du Domaine de l'Ile MargauxTODO domicilié(e) 33460 Margaux (dossier no 2147141) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 150 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. du Domaine de l'Ile Margaux domicilié(e) (dossier no 2147141) - France.

La marque DOMAINE DE L'ILE MARGAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'ILE MARGAUX est expirée depuis le 7 août 2009.


S.C.E.A. du Domaine de l'Ile Margaux - 33460 Margaux (dossier no 2147141) - France - SIREN 348150376


S.C.E.A. du Domaine de l'Ile Margaux - (dossier no 2147141) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2147141 - Publication au BOPI 1999-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE de l'ILE MARGAUX