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Marques déposées par du domaine de CoyeuxTODO
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Ultra Vires
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ultra Vires
SCEA du domaine de Coyeux, SCEA

Numéro de dépôt :
4260745
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
Ultra Vires de du domaine de Coyeux

Présentation de la marque Ultra Vires

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par du domaine de CoyeuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ultra Vires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est du domaine de CoyeuxTODO domicilié(e) 167 CHEMIN DU ROCHER - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du domaine de Coyeux, M. Hugues de Feraudy domicilié(e) 167 CHEMIN DU ROCHER - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque Ultra Vires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ultra Vires arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

du domaine de Coyeux a également déposé les autres marques suivantes : Praestans , L'Or des Dentelles , Audéo , Alegrio , Prima Luce , Sapere Aude , Elégans , Imperis , In Excelsis


SCEA du domaine de Coyeux, SCEA - 167 CHEMIN DU ROCHER - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


SCEA du domaine de Coyeux, M. Hugues de Feraudy - 167 CHEMIN DU ROCHER - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.