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Marques déposées par du domaine de CoyeuxTODO
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Elégans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elégans
SCEA du domaine de Coyeux, SCEA

Numéro de dépôt :
4260714
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
Elégans de du domaine de Coyeux

Présentation de la marque Elégans

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par du domaine de CoyeuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elégans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est du domaine de CoyeuxTODO domicilié(e) 167 CHEMIN DU ROCHER - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du domaine de Coyeux, M. Hugues de Feraudy domicilié(e) 167 CHEMIN DU ROCHER - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque Elégans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elégans arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

du domaine de Coyeux a également déposé les autres marques suivantes : Praestans , L'Or des Dentelles , Audéo , Alegrio , Prima Luce , Sapere Aude , Ultra Vires , Imperis , In Excelsis


SCEA du domaine de Coyeux, SCEA - 167 CHEMIN DU ROCHER - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


SCEA du domaine de Coyeux, M. Hugues de Feraudy - 167 CHEMIN DU ROCHER - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.