Présentation de la marque JOURNEES DES PLANTES DE COURSON
Déposée le 8 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU DOMAINE DE COURSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JOURNEES DES PLANTES DE COURSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU DOMAINE DE COURSON domicilié(e) Château de Courson, COURSON MONTELOUP, 91680 BRUYERES LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 924 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise Schuhler Chemouilli, Mme Schuhler Chemouilli Françoise domicilié(e) Villa Adrienne, 19 avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France.
La marque JOURNEES DES PLANTES DE COURSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNEES DES PLANTES DE COURSON est expirée depuis le 8 octobre 2024.
SARL DU DOMAINE DE COURSON, SARL - Château de Courson, COURSON MONTELOUP, 91680 BRUYERES LE CHATEL - France - SIREN 340924778
Maître Françoise Schuhler Chemouilli, Mme Schuhler Chemouilli Françoise - Villa Adrienne, 19 avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 25 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643759 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-25
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, masques de beauté, crèmes pour le cuir ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ;
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; diques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement magnétiques. Logiciel de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Papiers, cartone ; affiches, albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; enveloppes, pochettes en papier ;
Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles, porte-monnaie ; sacs ; fuoets et sellerie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, ecume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ;
Ustencilles et récipients pour la cuisine, porcelaines, faîence. Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Tissus, couvertures de lit, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de bain ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni travaillés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes, plantes ; plans ; arbres (végétaux) ; bois bruts.
Publication de livres, revues, journaux. Production de films cinématographiques. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition ;
Consultations professionnelles en matière d'horticulture.
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