LES ORMES DE BELLAIR
Présentation de la marque LES ORMES DE BELLAIR
Déposée le 2 mars 2004 par la société DU DOMAINE DE BELLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES ORMES DE BELLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ORMES DE BELLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ORMES DE BELLAIR est expirée depuis le 2 mars 2024.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2013 n°2546677 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-17