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Marques déposées par DU DOMAINE COURTOISTODO
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DOMAINE COURTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COURTOIS
S.C.E.A. DU DOMAINE COURTOIS

Numéro de dépôt :
99803790
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque DOMAINE COURTOIS

Déposée le 16 juillet 1999 par DU DOMAINE COURTOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE COURTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est DU DOMAINE COURTOISTODO domicilié(e) 50, AVENUE FREDERIC MISTRAL, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 726 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. BERNARD FRIEDMANN - France.

La marque DOMAINE COURTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COURTOIS est expirée depuis le 16 juillet 2009.


S.C.E.A. DU DOMAINE COURTOIS - 50, AVENUE FREDERIC MISTRAL, 84100 ORANGE - France - SIREN 377726435


MR. BERNARD FRIEDMANN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Vins d'A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE COURTOIS.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.