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Marques déposées par l'association loi 1901 du comice Agricole du canton
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les Terriales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Terriales
Association du comice Agricole du canton

Numéro de dépôt :
3166833
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
31/05/2012
les Terriales de du comice Agricole du canton

Présentation de la marque les Terriales

Déposée le 31 mai 2002 par l'association loi 1901 du comice Agricole du canton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « les Terriales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 du comice Agricole du canton domicilié(e) de Chateaugiron - Mairie,35410 CHATEAUGIRON - 35410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association du comice Agricole domicilié(e) du canton de Chateaugiron, mairie,35410 Chateaugiron - 35410 - France.

La marque les Terriales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Terriales est expirée depuis le 31 mai 2012.


Association du comice Agricole du canton - de Chateaugiron - Mairie,35410 CHATEAUGIRON - 35410 - France


Association du comice Agricole - du canton de Chateaugiron, mairie,35410 Chateaugiron - 35410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

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