DOMAINE DE LA ROCAILLE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCAILLE
Déposée le 15 juin 1993 par DU COL ST PIERRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA ROCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA ROCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCAILLE est expirée depuis le 15 juin 2003.
DU COL ST PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31