Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUAVIE SPECIALISTE DE L'ADAPTATION DU DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE DE MOBILITE OU D'AUTONOMIE
du CLOSEL Bénédicte

Numéro de dépôt :
3367683
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2015
ACTUAVIE SPECIALISTE DE L\'ADAPTATION DU DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE DE MOBILITE OU D\'AUTONOMIE de du CLOSEL Bénédicte

Présentation de la marque ACTUAVIE SPECIALISTE DE L'ADAPTATION DU DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE DE MOBILITE OU D'AUTONOMIE

Déposée le 28 juin 2005 par du CLOSEL Bénédicte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUAVIE SPECIALISTE DE L'ADAPTATION DU DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE DE MOBILITE OU D'AUTONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est du CLOSEL Bénédicte domicilié(e) 9, rue Carpeaux,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, du CLOSEL Bénédicte domicilié(e) 9, rue Carpeaux,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque ACTUAVIE SPECIALISTE DE L'ADAPTATION DU DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE DE MOBILITE OU D'AUTONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUAVIE SPECIALISTE DE L'ADAPTATION DU DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE DE MOBILITE OU D'AUTONOMIE est expirée depuis le 28 juin 2015.


du CLOSEL Bénédicte - 9, rue Carpeaux,75018 PARIS - 75018 - France


du CLOSEL Bénédicte - 9, rue Carpeaux,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Meubles notamment rehausseurs de fauteuils, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins, étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois. Assurances ; placement de fonds ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier). Supervision de travaux de construction, de rénovation et d'adaptation. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie et de plomberie. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules : assistance en cas de pannes de véhicule (réparation). Désinfection. Blanchisserie. Repassage du linge. Rénovation de vêtements Restauration de mobilier. Pose de barres d'appui. Réparation et modification de l'équipement des pièces d'eau (cuisine, WC, salle de bains). Conseils en matière d'installation de télé-alarme. Conseils en matière d'installation d'aides techniques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Architecture. Décoration intérieure. Aide à l'adaptation de logements à savoir étude et mise en place d'aménagements et de solutions techniques pour la sécurité et l'autonomie des personnes âgées ou handicapées. Service juridique de tutelle. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches scientifiques à but médical. Information et expertise en matière de construction et de rénovation. Soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services de jardinier-paysagiste.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.