Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DU CLOS MONTOLIVET
/
Cuvée du Papet
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cuvée du Papet
SCEA DU CLOS MONTOLIVET, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3264324
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2023
Cuvée du Papet de DU CLOS MONTOLIVET

Présentation de la marque Cuvée du Papet

Déposée le 16 décembre 2003 par la société DU CLOS MONTOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée du Papet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la société DU CLOS MONTOLIVET domicilié(e) 3 Chemin du Bois de la Ville, BP 30 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 001 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CLOS MONTOLIVET, Mle SABON Céline domicilié(e) 3 Chemin du Bois de la Ville, BP 30 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE Cedex - France.

La marque Cuvée du Papet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée du Papet est expirée depuis le 16 décembre 2023.


SCEA DU CLOS MONTOLIVET, Société Civile d'Exploitation Agricole - 3 Chemin du Bois de la Ville, BP 30 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE Cedex - France - SIREN 316001981


SCEA DU CLOS MONTOLIVET, Mle SABON Céline - 3 Chemin du Bois de la Ville, BP 30 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2013 n°2547298 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-24

Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°747080 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée chateauneuf-du-pape.