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Marques déposées par la société DU CLOS MONT OLIVET LES FILS DE JOSEPH SABON
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CLOS DU MONT-OLIVET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DU MONT-OLIVET
SCEA DU CLOS MONT OLIVET LES FILS DE JOSEPH SABON, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1478238
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/03/2027

Présentation de la marque CLOS DU MONT-OLIVET

Déposée le 23 mars 1987 par la société DU CLOS MONT OLIVET LES FILS DE JOSEPH SABON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CLOS DU MONT-OLIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DU CLOS MONT OLIVET LES FILS DE JOSEPH SABON domicilié(e) 3 Chemin du bois de la Ville - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 001 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CLOS DU MONT-OLIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DU MONT-OLIVET arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.


SCEA DU CLOS MONT OLIVET LES FILS DE JOSEPH SABON, Société civile d'exploitation agricole - 3 Chemin du bois de la Ville - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 316001981


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2096535 - Publication au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2007 n°2337208 - Publication au BOPI 2007-03-20

Inscription le 24 octobre 1997 - Recours en restauration n°244741 - Publication au BOPI 1997-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 22 décembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°247174 - Publication au BOPI 1997-12-22

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2017 n°2637829 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-20

Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°747078 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Vins blancs et rouges.