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Marques déposées par DU CLOS JUNETTODO
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CLOS JUNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS JUNET
SCEA DU CLOS JUNET, SCEA

Numéro de dépôt :
3965794
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2022
CLOS JUNET de DU CLOS JUNET

Présentation de la marque CLOS JUNET

Déposée le 28 novembre 2012 par DU CLOS JUNETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS JUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est DU CLOS JUNETTODO domicilié(e) 13 BERTHONNEAU - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 030 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CLOS JUNET, M. JUNET PATRICK domicilié(e) 13 BERTHONNEAU - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque CLOS JUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS JUNET est expirée depuis le 28 novembre 2022.


SCEA DU CLOS JUNET, SCEA - 13 BERTHONNEAU - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 449030055


SCEA DU CLOS JUNET, M. JUNET PATRICK - 13 BERTHONNEAU - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Vins d'appellation d'origine.