Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU TUYTTENS LAVILLE
SCEA DU CLOS DE LA VICAIRIE

Numéro de dépôt :
3207199
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHATEAU TUYTTENS LAVILLE de DU CLOS DE LA VICAIRIE

Présentation de la marque CHATEAU TUYTTENS LAVILLE

Déposée le 27 janvier 2003 par DU CLOS DE LA VICAIRIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU TUYTTENS LAVILLE »

Le déposant est DU CLOS DE LA VICAIRIETODO domicilié(e) CHATEAU PARTARRIEU,33210 FARGUES DE LANGON - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 206 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CLOS DE LA VICAIRIE CHEZ PHILIPPE MERCADIER domicilié(e) 31 RUE DE ROCAGEL,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque CHATEAU TUYTTENS LAVILLE est expirée depuis le 27 janvier 2013.

DU CLOS DE LA VICAIRIE a également déposé les autres marques suivantes : L INSOLENT DE VEYRES SAUTERNES , L INSOLENT DE VEYRES , L'EXCELLENCE DE VEYRES , CHATEAU PARTARRIEU


SCEA DU CLOS DE LA VICAIRIE - CHATEAU PARTARRIEU,33210 FARGUES DE LANGON - 33210 - France - SIREN 392206157


SCEA DU CLOS DE LA VICAIRIE CHEZ PHILIPPE MERCADIER - 31 RUE DE ROCAGEL,34500 BEZIERS - 34500 - France


Inscription le 8 mars 2006 - renonciation totale n°429807 - Publication au BOPI 2006-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Vins d'appellation d'origine AOC Sauternes