Accueil marques.expert
/
Marques déposées par du CHENE VERTTODO
/
SCEA DU CHENE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCEA DU CHENE VERT
SCEA du CHENE VERT

Numéro de dépôt :
1726487
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
11/05/2000

Présentation de la marque SCEA DU CHENE VERT

Déposée le 11 mai 1990 par du CHENE VERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « SCEA DU CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est du CHENE VERTTODO domicilié(e) (Société Civile d'Exploitation Agricole), Thivras, 47200 MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARCHI Ernest - France.

La marque SCEA DU CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEA DU CHENE VERT est expirée depuis le 11 mai 2000.

du CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : LE CHENE VERT POTIER A ANDUZE , LE CHENE VERT


SCEA du CHENE VERT - (Société Civile d'Exploitation Agricole), Thivras, 47200 MARMANDE - France


Monsieur MARCHI Ernest - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Fruits et légumes frais