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Marques déposées par la société DU CHATEL DELACOUR
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CHATEAU LA ROUCHONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROUCHONNE
DU CHATEL DELACOUR, EARL

Numéro de dépôt :
93468955
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/05/2013

Présentation de la marque CHATEAU LA ROUCHONNE

Déposée le 14 mai 1993 par la société DU CHATEL DELACOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROUCHONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société DU CHATEL DELACOUR domicilié(e) Château la Rouchonne,33330 VIGNONET (dossier no 2233379) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 650 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL du CHATEL DELACOUR domicilié(e) Château la Rouchonne,33330 VIGNONET (dossier no 2233379) - 33330 - France.

La marque CHATEAU LA ROUCHONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA ROUCHONNE est expirée depuis le 14 mai 2013.

DU CHATEL DELACOUR a également déposé les autres marques suivantes : LE JOYAU DE LA COUR , CHATEAU DE LA COUR


DU CHATEL DELACOUR, EARL - Château la Rouchonne,33330 VIGNONET (dossier no 2233379) - 33330 - France - SIREN 399650753


EARL du CHATEL DELACOUR - Château la Rouchonne,33330 VIGNONET (dossier no 2233379) - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200945 - Publication au BOPI 1996-05-06

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233379 - Publication au BOPI 2002-12-18

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA ROUCHONNE